Cours de licence de
langues étrangères appliquées (droit)

Accès direct aux ressources LEA

Cours d'introduction au droit, LEA1

Partie 1/2, correspondant au semestre°1, 22 pages ( 147 Ko). Quatre chapitres, divisés en deux parties. Première partie: les sources du droit, avec: 1) les sources directes du droit, 2) les sources indirectes du droit. Deuxième partie: l'organisation juridictionelle, avec: 1) le procès, 2) le personnel des juridictions. télécharger

Cours d'introduction au droit, LEA1

Partie 2/2, correspondant au semestre°2, fichier zippé ( 12,6Mo). Ce cours ne présente que les grandes lignes du programme, charge aux étudiants d'approfondir sur le net (wikipédia a ce qu'il faut). Environ 90 pages divisées en 2 chapitres: 1-La mise en oeuvre du droit (personnes physiques, morales, classification des choses, des droits); 2-Le droit des obligations (la responsabilité civile, le contrat). télécharger

Cours de droit des affaires (introduction), LEA2

Dossier de 31 diapositives ( 4,4Mo). Ce cours présente seulement les principaux traits de ce droit, il a "pour objectif de faire découvrir aux étudiants le monde de l’entreprise. Il offre une compréhension des contextes et contraintes juridiques liés au fonctionnement du marché économique. L’introduction est consacrée à la place du droit commercial dans le monde des affaires : après avoir indiqué le particularisme de la matière dû à ses objectifs de sécurisation des échanges, exemple est pris des différents modes de régulation des différends commerciaux, mettant en évidence les procédures amiables et leurs conséquences. L’autre partie s’attache à décrire la notion d’entreprise individuelle et sociétaire, d’en donner les composantes et les protections juridiques essentielles." (Une bibliographie est incluse). télécharger


Cours de droit commercial, LEA2/3

Cours (vraisemblablement) complet, 55 pages ( 290Ko). L'introduction de ce cours explique la notion de "droit commercial": domaine (activités et force commerciales) et sources (du Code du commerce jusqu'aux usages internationaux). Chapitre I-les institutions du commerce: des tribunaux de commerce jusqu'aux CGI; II-Les actes de commerce (catégories et mécanismes); III-Les commerçants, personnes physiques: notion, statut, partenaires; IV-Les biens et l'activité commerciale du commerçant personne physique: fonds de commerce, moyens de paiement, la vente commerciale; V-Le commerçant, personne morale de droit physique: la société est un contrat donnant naissance à une personne morale, les personnes morales commerciales par la forme/l'objet. voir le cours ou télécharger

Complément d'information: lexique du droit commercial, LEA2/3

Dossier de 3 pages ( 40Ko). Le droit commercial est une partie du droit des affaires, portant spécifiquement sur les actes de commerce. Ce lexique définit une trentaine des termes que ce droit utilise; acte de commerce, billet à ordre, jetons de présence, parère, quorum, etc... voir le cours ou télécharger

Cours de droit communautaire, LEA2/3

Cours (probablement) complet de 37 pages ( 190Ko). Le droit communautaire est l’ensemble des règles qui régissent l’organisation et le fonctionnement des communautés européennes. Il intervient dans des secteurs économiques de première importance et notamment dans le domaine des services publics. Chapitre préliminaire: Les communautés européennes et l'UE; I-Les institutions de la communauté européenne; II-Les sources du droit communautaire; III-La mise en œuvre du droit communautaire; IV-Le système judiciaire de la CJCE. télécharger

Cours de droit du travail, LEA2/3

Cours complet de 41 pages ( 190Ko). Le droit du travail est l’ensemble des normes juridiques qui régissent les relations entre employeurs et travailleurs. Il encadre notamment la formation, l’exécution et la rupture du contrat de travail ainsi qu’il garantit le respect des libertés syndicales et des normes de sécurité de travail. 1. Définition & champ d'application; 2. Evolution historique; 3. Les caractères; 4. Les sources; 5. L'éclatement du contentieux; 6. Les prémices du contrat de travail. voir le cours ou télécharger